Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Vin Bourru
Numéro de dépôt :
3169966
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Présentation de la marque Le Vin Bourru
Déposée le 19 juin 2002 par Cave COOPERATIVE de VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Le Vin Bourru »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384936 - Publication au BOPI 2004-01-13
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30